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Conseil Municipal de Décembre 2018

Lundi 17 Décembre 2018


Le prochain Conseil Municipal se tiendra 
Lundi 17 décembre 2018 à 19 h en Mairie

L'ordre du jour sera le suivant : 
1  - Décision Modificative n° 5 au Budget Principal

2  - Subvention F2D 2019, 2ème tronçon de la requalification de l’avenue J. d’Arc

3  - Subvention DETR 2019, 2ème tronçon de la requalification de l’avenue J. d’Arc

4  - Subvention DSIL 2019, Réhabilitation du Parc des Bois de Plante pour l’Aménagement  d’un Terrain Multi Activités 

5  - Modification de la participation de la commune au enfouissement des réseaux électriques des rues Anne de Bretagne, Madame de Récamier et Suzanne Valadon

6  - Modification de la participation de la commune au enfouissement des réseaux électriques des rues Maryse Bastié, Adrienne Bolland et Ginette Neveu

7  - Avenant n° 4 au règlement intérieur

8  - Création d’un poste permanent à temps complet à compter du 1er janvier 2019 service « Enfance jeunesse »

9  - Adoption de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins temporaires ou saisonniers d’activité en application de l’article 3 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984

10  - Adoption de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement en application de l’article 3-1 de la loi n° 84-53 du 26/01/1984

11 - Nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

12 - Désignation des membres de la commission de contrôle Répertoire Électoral Unique

13 - Dénomination rue lotissement « La Source de la Carrée 2 » : Rue Françoise Adret

14 - Acquisition emprise foncière Emplacement Réservé n° 35 inscrit au Plan Local d’Urbanisme (M et Mme RENARD)

15 - Sortie des biens totalement amortis de faible valeur au Budget Principal 2018



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