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Conseil Municipal 9 juillet 2018

Lundi 09 Juillet 2018


Le prochain Conseil Municipal se tiendra
lundi 9 juillet 2018 à 19 h en Mairie


L'ordre du jour est le suivant 

1 - Décision Modificative n° 2 Budget Principal

2 - Approbation de la convention avec l’ESVD Omnisports

3 - Communauté de communes T.E.V. – Harmonisation de la compétence facultative
     « Action culturelle »

4 - Création et suppression de postes à l’organigramme

5 - Adhésion à la convention du CDG pour la médiation préalable obligatoire

6 - Approbation de l’accompagnement de la S.A.F.E.R. pour la préservation/valorisation
     des espaces agricoles et naturels grâce à une action sur le foncier

7 - Modification des représentants au sein des syndicats et organismes auxquels la
     commune participe – Conseil d’Administration Camille Claudel

8 - Approbation de l’intégration de nouveaux adhérents SIEIL

*    Information sur la procédure d’ICPE GARCIA FRERE et arrêté Préfectoral

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