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Conseil Municipal 22 Janvier 2018

Lundi 22 Janvier 2018


Le prochain Conseil Municipal
se tiendra lundi 22 janvier 2018

L'ordre du jour est le suivant : 


 
1  Autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d’investissement
    de l’exercice 2018

2  Débat d’Orientations Budgétaires 2018  

3  Convention pluri annuelle d’objectifs avec le centre social Camille Claudel

4  Versement d'un acompte sur la subvention à l’association Camille Claudel

5  Convention de partenariat avec l’association Camille Claudel pour la gestion des
    activités sur le temps méridien en école Élémentaire et maternelle

6  Versement d'un acompte sur la subvention à l’association Camille Claudel relatif à la
     gestion du temps méridien

7  Rythmes scolaires : Dérogation à l’organisation de la semaine scolaire dans les
     écoles maternelles et élémentaires. Retour à la semaine scolaire de 4 jours pour
     la rentrée 2018 / 2019

8  Acquisition emprise foncière « pigeonnier et grange » (CTS MOREAU)

9  Approbation de l’arrêt des compétences et de la répartition du patrimoine suite à la
    dissolution SICALA
 


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