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Conseil Municipal 18 Novembre 2019

Lundi 18 Novembre 2019


Le prochain Conseil Municipal
se tiendra lundi 18 Novembre 2019

L'ordre du jour est le suivant : 


01 - Décision Modificative n°2 au Budget Principal Commune 2019

02 - Approbation du rapport de la CLEC du 11 septembre 2019

03 - Modification des attributions de compensation de la TEV au titre de 2019

04 - Demande de garantie communale : opération Rue Cécile Bergerot Val Touraine Habitat 7 logements locatif PLUS et 3 logements locatifs PLAI

05 - Demande de garantie communale : opération « Les jardins d’Olympe » Touraine Logement 8 logements locatif PLS et Booster

06 - Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2020 – 2ème tronçon de la requalification de l’avenue Jeanne d’Arc

07 - Demande de versement de subvention au titre de la Participation financière de la TEV – Création de Pistes cyclables le long de l’av Jeanne d’Arc

08 - Modification d’une participation financière de la commune aux travaux d’enfouissement des réseaux de distribution publique d’énergie électrique par le SIEIL de la rue Comtesse de Ségur et de l’impasse de la Dame en noir

09 - Finances – Opération comptable – liste des dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et Cérémonies »

10 - Adoption du tarif du concert Malakit le 8 février 2020

11 - Adoption du tarif de la Soirée des Dames le 08 mars 2020

12 - Adoption du tarif du concert Permis de Reconstruire le samedi  4 avril 2020

13 - Adoption du tarif du week-end hip-hop les 9 et 10 avril 2020

14 - Création et suppressions de postes à l’organigramme

15 - Approbation de la cession du SIAP (Signal d’Alerte et d’Information à la Population) appartenant à l’État en faveur de la commune

16 - Ouvertures dominicales sur le territoire de La Ville-Aux-Dames pour 2020

17 - Modification de la délibération n° 9 du 14 avril 2014, portant délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire en vertu de l’article L 2122-22,

18 - Motion pour le maintien des trésoreries de proximité
 
Pour Information
 
Pour info 1 – Bilan d’activité de la TEV 2018


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