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Conseil Municipal Décembre

Lundi 11 Décembre 2017


Le prochain Conseil Municipal 
se tiendra Lundi 11 Décembre 2017 à 19 h 00

L'ordre du jour sera le suivant : 

1.   Décision Modificative n°4 au Budget Principal

2.   Nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de                 
      l’Expérience et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)

3.   Régime Indemnitaire complémentaire du personnel communal

4.   DETR 2018 – accessibilité de la salle George Sand

5.   Demande de subvention au titre du Fonds Départemental de Développement (F2D)
      Aménagement et Embellissement de l’avenue George Sand et rue Louise Michel

6.   Lancement révision générale du PLU – Prescriptions et objectifs

7.   Dénomination de voies – Lotissement « Les jardins d’Olympe »

8.   Réalisation et engagement d’une opération foncière sise 116 avenue George Sand
      « Ilot Bardet 

9.    Approbation de la dissolution du SIVOM du Filet et Petit Cher

10.  Communauté T.E.V. - prise compétence GEMAPI

11.  Communauté T.E.V. - Harmonisation des compétences optionnelles



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