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Conseil Municipal de Novembre 2017

Mardi 14 Novembre 2017


Le prochain conseil municipal se tiendra
Mardi 14 novembre à 19 h en mairie
L'ordre du jour sera le suivant : 
1    Décision Modificative n°3 Budget Principal

2    Décision Modificative n°2 Budget Assainissement

3    Décision Modificative n°2 Budget Eau

4    Régularisation comptable sur le budget principal

5    Convention de Mise à disposition du Bureau d’études et des Marchés Publics
      de la TEV

6    Groupement de commandes fournitures et matériels pédagogiques

7    Demande de subvention au titre des Contrats Régionaux de Solidarité Territoriale
      Pays Loire Touraine : « Requalification av Jeanne d’Arc avec la Création de
      Piste Cyclable »

8    Approbation Transfert de compétences de la TEV

9    Approbation des statuts de la TEV

10  Suppressions de postes à l’organigramme de la COMMUNE

11  Convention avec le CDG d’Indre et Loire pour la mission de conseil en recrutement
      pour le poste « Comptabilité / Enfance »

12  Bilan des APE élémentaires 2016/2017 et prévisions 2017/2018

13  Convention Passeports Loisirs Jeunes avec l’association Théâtre Nouvelle Lune

14  Modification de la composition de la commission municipale : Affaires Scolaires

15  Renouvellement convention mission Pôle emploi - Camille Claudel – Mairie 

16  Approbation de la Modification Simplifiée n° 1 du PLU

17  Lotissement « La Gironnerie » (SAFIM) - Rétrocession des équipements communs
      dans le domaine public communal

18  Dissolution SICALA
 
Pour info 1  : Rapport d’activités 2016 CCET & CCV 

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