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Conseil Municipal Juin

Lundi 12 Juin 2017


Le prochain Conseil Municipal 
se tiendra lundi 12 Juin 2017 à 19 h


L'ordre du jour sera le suivant : 

1. Budget Principal : approbation du compte de gestion 2016 du trésorier
2. Approbation du Compte Administratif 2016 – Ville
3. Affectation des résultats du compte administratif 2016 – Ville
4. Virements de crédits et décision modificative n°1 au Budget Principal 2017
5. Budget Eau : approbation du compte de gestion 2016 du trésorier
6. Approbation du Compte Administratif 2016 – Eau
7. Affectation des résultats du compte administratif 2016 - EAU
8. Virements de crédits et décision modificative n°1 au Budget de l’EAU 2017
9.  Budget Assainissement : approbation du compte de gestion du trésorier
10. Approbation du Compte Administratif 2016 – Assainissement
11. Affectation des résultats du compte administratif 2016 – ASSAINISSEMENT
12. Virements de crédits et décision modificative n°1 au Budget ASSAINISSEMENT 2017
13. Approbation du bilan des opérations immobilières annexé au compte administratif 2016
14.  Délégation de l’exploitation du service public de production et distribution d’eau potable Approbation du choix du délégataire
15. Tarification de la part communale de l’eau potable
16.  Fixation tarifs 2018 pour la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
17.  Délégation partielle du Droit de Préemption Urbain à TOURAINE LOGEMENT – « Les Dalbins »
18. Réalisation et engagement d’une opération foncière sis « Les Dalbins »
19. Acquisition emprise foncière Emplacement Réservé n° 31 inscrit au PLU (CTS CHATREFOUX)
20.Vente réserve foncière « Ilot BARDET » au profit de TOURAINE LOGEMENT
21. Modifications des ratios promus-promouvables à compter de l’année 2017
22.Avancements de grades au titre de l’année 2017 et 2018
   
 
POUR INFORMATION
Ø  Pour info 1  : Approbation du bilan de VÉOLIA  - Eau 2016
Ø  Pour info 2  : Approbation du bilan de VÉOLIA  - Assainissement 2016
Ø  Pour info 3  : Approbation Bilan d’activités du SIEIL du 2ème semestre 2016
Ø  Donner Acte du Maire : Arrêté n° 17052 portant prescription de la modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
  

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